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 à proposer - annexe au livre VIII [brouillon]

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il_Re
Martius
Martius
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Nom: Martius
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Ville: Brignoles

MessageSujet: à proposer - annexe au livre VIII [brouillon]   Lun 2 Oct - 14:47

Voilà, je me posais recemment une question, prenant comme base le recent coma de Caudelence, alors maire de Forcalquier, la desertion du capitaine BrunoNantes, ou l'emprisonnement du chambellan dauphinois Alynerion (en languedoc)


-->Que faire face à un élu (maire/conseiller) dont la situation l'empeche de réaliser sa charge?

La loi actuelle sur le respect de charge (livre VIII) ne précise rien quand à la possibilité de recuperer une mairie ou un comté, et le livre sur les révoltes (VI) non plus.

je pense qu'il faudrait réaliser une liste des situations empechant un élu de réaliser sa charge:
>incapacité physique (etat de santé, résidence en dehors du comté, engeollement...)
>incapacité morale (pressions ou menaces subies, conflit d'interet....)

Ensuite, que faire?
>un maire:
le conseil comtal doit organiser une révolte, en accord avec le conseil municipal.
>un conseiller:
le conseil comtal doit l'obliger à demissionner
>le comte:
le cercle francophone de la Diete doit organiser une révolte, en accord avec le conseil comtal (en particulier le connetable, qui doit faciliter la revolte)
le nouveau comte sera alors soumis à un vote d'approbation du parlement.

Que pensez vous de ce genre de decret?

Pour les maires ou les conseillers, c'est plus ou moins ce qui est déjà en etat, bien que ce ne soit pas conforme à la loi.
Pour le comte, c'est une nouveauté [hrp: basé sur la constitution américaine en fait], sachant qu'il y aurait d'importants gardes fous: toute révolte comtale est soumise à approbation de l'empereur. Il faudrait alors que l'equipe comtale "pretendante" monte un dossier solide montrant sa capacité à gerer le comté, l'incapacité du comte en place à le faire, etc...


pour ceux qui ne verraient pas ce que ça veut dire...

imaginons que le comte Kermit (oui, on va se projeter dans le passé sinon shivou va dire que je lui en veut..) soit tombé de cheval ce qui l'aura violemment fait perdre la conscience.. imaginons que la comtesse mora se soit fait enlevée par une armée languedocienne, imaginons que le comte kermit déménage en dauphiné, qu'arles soit assiégée par une troupe étrangère...

bref, imaginons...

_________________
Vitorrio Emmanuele Martius
Conte di Cuneo e di Provenca, Viconte d'Apt, Barone di Sta Rafael, Sign. de LPSH
Vicaire d'Aix
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